Archives des Vosges, avant 1790
1Romagne (La)
Département: Côte-dOr, Arrondissement: Dijon, Canton: Fontaine-Française, Commune: Saint-Maurice-sur-Vingeanne - 21
Commanderie de La Romagne
2. Côte-dOr, commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne. Ancienne commanderie du Temple, puis de Saint-Jean-de-Jérusalem, au diocèse de Dijon, et après 1731, au diocèse de Langres.
— Notification par frère Jehan François, précepteur de la maison du Temple en France, de lacensement précédent (1278, jeudi après la Toussaint).
— Attestation par lofficial de Besançon de lauthenticité du sceau de frère Jehan François, apposé à lacte qui précède (1279, 8 des ides doctobre).
— Attestation analogue par frère Henri de Dole, précepteur du Temple in ballivia Buriarium, et par Hugues de Beaune, commandeur de la Romagne (1279, dimanche après la Saint-Luc).
— Confirmation de lacensement de la grange de Espersiaco par Eudes, archevêque de Besançon (1279, 7 des ides doctobre).
— Lettres de Marguerite de Cemboing, abbesse de Droiteval, faisant connaître quen raison des difficultés que rencontre labbaye dans la perception des cens en blé et en vin sur les maison de Robécourt et dEspercey, elle a résolu, daccord avec les frères de lhôpital, de transformer ces cens en argent, les experts nommés pour cela sont, de la part du Temple : Pierre de Marne, commandeur de Norroy, et, de la part de labbaye Geofroi de Dombrans, chevalier, et Thomas de Damrémont, curé de léglise de Langues (3) (1331, 15 avril).
3. Peut-être Lanques, Haute-Marne.
— Lettres de Jehan Garnier Dangueux, prieur de Champagne de lhôpital Saint-Jean de Jérusalem, concernant les difficultés entre labbaye de Droiteval et le commandeur de la Romagne, Jehan de Cicon, pour le payement à labbaye des cens de la grange dEspersey (1381, jeudi après Saint-Pierre et Saint-Paul).
— Lettre de Jehan, bâtard de Vergy, seigneur de Darney, à Regnault de Neuvelle, mayeur de ce lieu, pour faire payer aux religieux (4) de Droiteval les cens en blé et en vin qui leur sont dus annuellement par les frères de la Romagne (Darney, 1432, 27 octobre). Original papier autrefois scellé du sceau plaqué du bâtard (5).
5 Publication : Documents rares ou inédits... des Vosges, tome IV, page 22.
— Procès par devant la cour de Chaumont (Robert, seigneur de Baudricourt étant bailli), entre le prieur de Droiteval, Jehan de la Romagne, au sujet du payement des cens en blé et en vin de la grange dEspercey ; celle-ci étant ruinée depuis longtemps, le prieuré na pu recevoir ses cens, et les amodiateurs de Chabondrel, de Genrupt et de Barges se sont refusés à les payer, contrairement aux termes de la convention autrefois passée entre labbaye de Droiteval et le commandeur de la Romagne (1440-1441).
— Ordre de Robert de Baudricourt, bailli de Chaumont, à lun de ses agents, de faire payer à Jehan de La Marche, prieur de Droiteval, les cens qui lui sont dus par le commandeur de la Romagne sur la grange dEspercey (1451, 5 octobre).
— Procès-verbal adressé au bailli de Chaumont par le sergent Nicolas Bastien, de la saisie des vin et froment appartenant à frère Jehan de Vienne (Viegne), commandeur de la Romagne, à cause du non-paiement des cens au prieuré de Droiteval (1451, 12 octobre).
— Transaction intervenue aux assises de Coiffy entre le prieur de Droiteval et le commandeur de la Romagne, Jean de Vienne, au sujet du paiement des cens de la grange dEspercey. Pendant huit ans, le commandeur sera tenu de payer au prieur ou à ses successeurs la moitié de la rente, et, pour les arrérages, deux queues de vin et deux mesures de froment ; ce délai expiré le prieuré aura droit à la rente entière comme auparavant (Coiffy, 1452, 7 mai).
— Amodiation pour six ans par Loys dEsguilly, commandeur de la Romagne, Broncourt et dépendances, à frère Estienne de Flogny, à Nicolas de Poursons, sergent royal, et à Mongin Cressonnier, marchand à Bourbonne, des terres et seigneuries de Broncourt, Pressigny, Valleroy, Charmoy, Voisey, Vigny-sou-Varenne, Genrupt, Barges et Neuvelle, moyennant un cens annuel de 2 650 livres, certains cens en nature et le payement de redevances à lacquit du commandeur : parmi celles-ci deux émines et demie de froment au prieur de Droiteval (1564, 4 septembre).
— Sentence du bailliage de Chaumont, condamnant Jacques de Chenu du Bellay, commandeur de la Romagne, à payer à dom Claude Briffault, abbé de Morimond et prieur de Droiteval, les cens et arrérages dus pour les terres dEspercey « consistant aux bois dudit Barges, ausquels estoit anciennement bastie la maison dudit Espercey, à présent ruinée et démolie estant au pied dutit bois » (1621).
— Sommations faites de la part dAntoine Girard, prieur de Droiteval, au commandeur de la Romagne (1), de payer les cens dus sur les terres et seigneurie de Barges. Leprieur a refusé les offres en argent, disant quil lui était du cinq mesures de vin et cinq mesures de blé (1736, 1737).
1. En 1736, les offres dargent sont faites au nom de Jean Ferdinand de Ricard, bailli, grand-croix de lordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de la Neuville au Temple et de Pontaubert (?) ; en 1737, le commandeur de la Romagne est Claude de Saint-Simon
— Transaction entre le prieur de Droiteval, Antoine Girard, et Claude de Saint-Simon, commandeur de la Romagne, pour le payement en argent des cens de Barges (1738).
— Charte de Hugues dArcy, prieur de lordre de Saint-Jean de Jérusalem en Champagne, et commandeur de Robécourt, faisant connaître quà la suite de difficultés entre sa maison et le prieuré de Droiteval pour le paiement de 45 resaux de grains dus sur la grange dArmison et sur la commanderie de Robécourt, daccord avec le prieur de Droiteval Jehan de la Marche, labbé de Morimond Jehan Grabier a été pris pour arbitre. Etant donné létat de ruine de la grange, et limpossibilité pour la commanderie de payer les 45 resaux, il a été convenu que dorénavant, le cens serait réduit à 22 resaux moitié froment, moitié avoine, et serait levé sur le gagnage et sur le tiers des grosses dîmes dEsley (Alye), près de Monthureux-le-Sec (Monterieu le Scec), qui appartiennent à Robécourt à cause de la commanderie de Norroy. En cas de non-paiement du cens, lamodiateur du gagnage dEsley sera tenu de payer une amende de 40 sols et 20 sols par mois supplémentaire de retard (1451, 11 nov.). A cet acte est annexée la ratification de la convention qui précède par lassemblée tenue à la maison du Temple de Châtillon-sur-Seine sous la présidence du prieur Hugues dArcy (1451, jeudi fête de Saint-Martin dhiver). Originaux parchemin.
— Accord entre Pierre du Châtelet, commandeur de Norroy, et Dominique Colin, prieur de Droiteval, au sujet de la redevance dEsley. Le commandeur de Norroy abandonne à Droiteval le tiers des dîmes dEsley (Elee), moyennant décharge complète de la redevance, et le payement par Droiteval dun cens annuel de douze resaux, moitié blé, moitié avoine, à acquitter à Norroy (1486, 7 mai). Il est question dans la pièce de Pierre de Bofredont, commandeur de la Romagne, et de Jehan Husson, dit le Noir, commandeur de Braulx. A cet accord est annexée sa ratification par Guillaume dAppellevoysin, prieur de Champagne, au chapitre provincial tenu à Volennes les Templiers (1486, 7 mai), scellée du sceau du prieuré de Champagne.
— Acensement par frère Thiébault Ponsot, coadjuteur de Clairefontaine, au nom de Guillaume Saulvestre, prieur de Droiteval, à Noble Thiery Alix, conseiller au conseil privé du duc et son président de Lorraine, des dîmes grosses et menues dEsley. Cet acensement est fait pour vingt ans, et moyennant le cens annuel de vingt francs, monnaie de Lorraine, à payer au prieuré, et de six paires de grains à livrer au commandeur de Norroy (1574, 30 septembre). Original autrefois scellé.
— Transaction au sujet de la même redevance entre frère Girard du Hem, grand prieur de Champagne, commandeur de Beaune, Burez, Espailly, Lorraine et Norroy, et Guillaume de Fontenay, prieur de Droiteval, leurs vies durant : le prieur de Champagne devra payer tous les ans au prieur de Droiteval dix resaux moitié froment, moitié avoine, sur la grange, le gagnage et le tiers des grosses dîmes dEsley (Alye) (1468, 9 juillet). Original parchemin ; copies collationnées du XVe siècle, (2) et de 1701.
2. Sur papier ; filigrande : un gant.
— Accord entre Pierre du Châtelet, commandeur de Norroy, et Dominique Colin, prieur de Droiteval, au sujet de la redevance dEsley. Le commandeur de Norroy abandonne à Droiteval le tiers des dîmes dEsley (Elee), moyennant décharge complète de la redevance, et le payement par Droiteval dun cens annuel de douze resaux, moitié blé, moitié avoine, à acquitter à Norroy (1486, 7 mai). Il est question dans la pièce de Pierre de Bofredont, commandeur de la Romagne, et de Jehan Husson, dit le Noir, commandeur de Braulx. A cet accord est annexée sa ratification par Guillaume dAppellevoysin, prieur de Champagne, au chapitre provincial tenu à Volennes les Templiers (1486, 7 mai), scellée du sceau du prieuré de Champagne.
— Charte de frère André Pol, prieur de lhôpital Saint-Jean de Jérusalem en France, par laquelle il fait connaître que lui ou son commandeur de la maison de Robécourt ont pris à cens la grange dHarmisons, moyennant 45 quartes de grains, moitié blé moitié avoine, mesure de Lamarche, à prendre à Robécourt, et à payer tous les ans à labbesse et au couvent de Droiteval, avec amende en cas de
non-payement. En outre, labbesse Cherce et le couvent ont reçu 110 livres dargent, afin de faire cesser tout désaccord. Parmi les témoins : Regnier, seigneur dAigremont, Guillaume de Bourbonne, chevalier, les doyens de Luzy et de Domremy, maître Gautier de La Marche (1244, lundi avant la Saint- Marthieu apôtre) (1). Charte du même prieur, relative à la même convention, mais, étant donné lextrême pauvreté de labbaye, modifiant, à la prière de labbesse Cherce, la composition du cens, et accordant à ladite abbesse trois quarts de blé et un quart davoine (1245, septembre).
1. Dans larticle XV H 20. (Copies et inventaires de titres), on trouvera la copie dune charte de Pierre, maître de lhôpital de Robécourt, de 1219, relative à des difficultés entre sa commanderie et labbaye de Droiteval pour la grange de Harmisun. Il est également question de cette grange dans XV H 9. Dans le fonds de Robécourt, aux Archives départementales des Vosges, existe une transaction du 2 décembre 1451 entre Hugues dArcy, prieur de Champagne et commandeur de Robécourt, et Jehan de la Marche, prieur de Droiteval, au sujet du paiement à ce dernier des cens de la grange dArmison.
— Charte par laquelle le maître et les frères de la maison du Temple de la Romagne (2), font connaître quils ont retenu à cens de labbaye de Droiteval la grange de Espersyaco, moyennant 50 livres tournois et un cens annuel de cinq mesures de froment et de cinq mesures de vin, le tout mesure de Jonvelle, avec lobligation de compléter, en cas dinsuffisance des récoltes de la grange, à laide des produits de leurs maisons de Genrupt et de Chabondrel. En outre, ils sengagent à payer tous les ans au monastère de Faverney un cens de 12 deniers qui lui est dû par labbaye de Droiteval pour ladite grange. Copie donnée sous les sceaux de frère Simon, prieur de Jonvelle, et de Jehan dit Gaudin, prévôt de Coiffy (1276, juillet).
2. Côte-dOr, commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne. Ancienne commanderie du Temple, puis de Saint-Jean-de-Jérusalem, au diocèse de Dijon, et après 1731, au diocèse de Langres.
— Notification par frère Jehan François, précepteur de la maison du Temple en France, de lacensement précédent (1278, jeudi après la Toussaint).
— Attestation par lofficial de Besançon de lauthenticité du sceau de frère Jehan François, apposé à lacte qui précède (1279, 8 des ides doctobre).
Sources : Archives des Vosges Série. H - La série H (Inventaire des archives_vosges de labbaye puis du prieuré de Droiteval (ordre cistercien). Abbaye, puis prieuré de Droiteval Répertoire numérique détaillé établi par André PHILIPPE, archiviste départemental (1905-1937), présenté par Raymonde FLORENCE.
Archives des Bouches-du-Rhône, avant 1790
1Page : 2
B. 2 (Rgistre) — In-folio, papier, 331 feuillets.
Années : 921-1331.
— Échange entre Robert et les Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem de leur propriété de la moitié dOrange contre les droits du Roi à Orgon, Saint-Andéol, Gréoulx, etc.
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Page : 2
B. 4. (Registre.) — In-folio, papier, 244 feuillets.
Années : 1177-1370.
— Rémission de toutes amendes et condamnations pécuniaires en faveur des Provençaux, sauf des Hospitaliers et des gens dÉglise qui nont pas voulu contribuer par des subsides aux frais de la guerre.
— Donation, par lidefonse II, du château de Montfort aux Templiers
— Par Charles II, des droits de paturâge à Silve-Réal, aux habitants des Saintes-Maries-de-la-Mer.
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Page : 48
B. 2 (Rgistre) — In-folio, papier, 331 feuillets.
Années : 1308.
— (R. Templariorum I.)
— Lettres patentes de Charles II, enjoignant aux bailli et juge de Pertuis de nouvrir que le 24 janvier 1308 certaines lettres secrètes annexées.
— Lettres secrètes de Charles II ordonnant la saisie immédiate des Templiers du ressort de Pertuis et de leurs biens meubles et immeubles.
— Procès-verbal de la descente du bailli et du juge de Pertuis, accompagnés dune foule de gens et sergents, aux maisons du Temple de Limaye, où ils trouvent cinq Templiers, et de la Tour dAigues, où ils nen trouvent quun.
— Inventaire des effets mobiliers de ces maisons :
— Jambons entamés
— Tonneaux de vin à moitié pleins
— Objets de sacristie et déglise
— Quelques livres de prières
— Deux ou trois arbalètes et autant de besaces, etc.
— Énumération de leurs biens immeubles et de leurs rentes.
— Ordonnance des bailli et juge de Pertuis à quiconque a reçu des Templiers de largent ou autre chose, en prêt ou en commande, davoir à le restituer à la Cour.
— Incarcération des cinq Templiers dans la forteresse royale de Pertuis, où ils sont gardés à vue et dont ils ne peuvent franchir la deuxième porte dentrée et la barbacane.
— Lettres patentes de Charles II, relatives à leur transfèrement à Aix.
— Procès-verbal du départ des Templiers pour cette ville.
— Le bailli « pietati motus », on lappelait maître Triboulet, leur fait restituer 4 chemises, 4 caleçons, « femoralia » et 3 chapeaux pour la pluie « capellos pluviales. »
— Livraison à la Cour, par le prieur de Revest, des titres et parchemins que, la veille du jour de larrestation, lui avait donnés en commande le précepteur de Limaye.
— Noms de vingt-deux chevaliers du Temple emprisonnés par ordre du Roi dans la forteresse de Pertuis.
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Page : 48
B. 152. (Registre.) — In-folio, 135 feuillets, papier bombax.
Années : 1308.
—(R. Templariorum II)
— Procès-verbal par Pierre Gantelme, viguier, et Pons Garnier, juge dAix, de la découverte des Frères, et de linventaire des biens et droits de la maison du Temple de cette ville, appelée vulgairement Sainte-Catherine.
— La visite domiciliaire fut faite à lheure des matines.
— Les chevaliers étaient couchés.
— On les prit et on les mena en prison.
— Voici leurs noms :
— Frère Raymond de Cantorbéry
— Frère Jean dAignan
— Frère Hugues de Saint-Jean. Ce dernier, se bâtant trop lentement, fut forcé de rédiger linventaire du mobilier.
— On ne trouva que deux matelas pour eux trois, mais beaucoup de tonneaux de vin.
— Leurs armes étaient une épée « ensis » et un couteau catalan.
— Un chevalier, le Frère Guillaume, était parvenu à séchapper.
— On découvrit, parmi ses effets, 41 sous reforciats.
— Descente à la maison du Temple de « Bayles » et de la Grange de La Galinière, près de Saint-Antonin.
— Les magistrats dAix y mettent la main sur un Templier, Raymond Pardigon, gardien de la maison, un prêtre et onze individus.
— Détail du mobilier inventorié :
— 2 cloches placées dans le clocher et 4 clochette dautel
— Un « Jésus » dans la chapelle et un autre chez les tenanciers de la maison
— 381 bêtes à cornes
— Une nombreuse basse-cour
— Un bréviaire , un psautier, un légendaire dhistoires, une vie des saints, un livre doflices
— Une bourse de fil avec 63 vieux sous tournois, etc.
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B. 153. (Registre.) — In-folio, 10 feuillets, papier bombax ; fragment de sceau plaqué.
Années : 1308.
— (R. Templariorum. III.)
— « Repertorium bonorum inventorum in bajulia Venciensi domus Templi factum per curiam Villenove. »
— Lettres patentes de Charles II, ordonnant larrestation des Templiers et la saisie de leurs biens dans le bailliage de Vence « Venesii » et de Villeneuve.
— Le bailli déclare, dans son procès-verbal, quil a fait très-secrètement et soigneusement rechercher les Templiers et leurs biens dans le ressort de sa juridiction, mais quil na rien trouvé.
— Publication (en langue provençale) des ordres du roi de Sicile relatifs à la prompte déclaration à la Cour, par quiconque les connaît, des propriétés du Temple, meubles ou immeubles, existant dans le bailliage de Vence et de Villeneuve.
— Déposition des tenanciers de lOrdre et indication des rentes quils servent annuellement.
— Les Templiers possédaient des terres et des maisons à Villeneuve, Saint-Paul, Vence, La Gaude, Le Broc, Cadenet, La Tourrette, Todon, Les Tourrettes, Besaudun et Coursegoules.
— Le procès-verbal contient les déclarations de 93 tenanciers.
— Presque tous payaient en argent.
— Les redevances varient de 1 obole à 4 sous 2 deniers.
— Un certain nombre de tenanciers étaient en même temps serfs de lOrdre « homines Templi, sub dominio et juridictione »
— Lalbergue était une redevance en nature, due en totalité ou en fractions.
— Lalbergue est entière lorsquelle est due au précepteur du Temple et à toute sa suite : « preceptori de Risoto cum uno socio et duobus equitaturis et duobus troteriis »
— Une note du 16e siècle, entête du registre, porte cette question : « Faut veoir si les lieux ou les dicts biens avoient esté aliennez et miz hors la main du Roy avant la dicte confiscation auquel cas les dicts biens apartiendront encor au Roy. »
— La réponse est au-dessous : « Les dicts biens ont esté aliennez après la dicte saisie et (sic) le Roy ny a plus rien. »
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B. 154. (Registre.) — In-folio, 44 feuillets, papier Bombax.
Années : 1308.
— (R. Templariorum. IV.)
— Inventaire des biens et des rentes saisis sur les Templiers du bailliage de Puget-Théniers.
— Lettres patentes de Charles II.
— Procès-verbal de lexécution des ordres du Roi.
— Le bailli et le juge de Puget-Théniers partent à la pointe du jour « orta luce diei, » en compagnie du sous-clavaire et des notaires de la Cour, pour remplir leur mission.
— Descente à limproviste au château de Rigaud, où réside ordinairement un chevalier du Temple, administrateur de biens que lOrdre y possède.
— Ils ny trouvent que son neveu, jeune laïque, du nom de Michel Des Roquettes, et le bailli du Temple.
— Convocation des plus honnêtes gens de lendroit « melioribus dicti loci » et sommation à eux faite de dire la vérité sur les possessions du Temple.
— Inventaire très détaillé des meubles du château :
— 1 matelas et 3 coussins de plume.
— 1 lance et 1 arbalète.
— Cinq livres de coton enfermées dans une boîte.
— 4 écuelles de pois chiches.
— Un sac contenant 2 livres damandes.
— 1 chemise.
— Une épitoge de camelin garnie de peau noire.
— 2 capuchons.
— 3 tonneaux pleins de vin.
— 6 fromages du poids de 30 livres chacun, etc.
— Dans le territoire de Rigaud :
— 75 hommes ou femmes sont serfs de lOrdre et payent, entre tous, 6 livres 11 sous de redevance annuelle en argent.
— 21 sont en dehors de la juridiction et du domainedes Templiers « non sunt homines Templi nec in toto nec in parte » et payent ensemble 1 livre 5 deniers.
— 8 sont dans un état intermédiaire et le total de leurs redevances sélève à 7 deniers.
— La somme de toutes les rentes dargent perçues par les Templiers dans les autres villes et lieux du bailliage de Puget-Théniers, à savoir :
— Tournefort, Thoet, Collongue, La Penne, Annot, Entrevaux, etc., monte à 243 livres.
— Les redevances en nature sont peu nombreuses, sauf celle dun repas « comestionem » qui accompagne presque toujours chaque redevance en argent.
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B. 153. (Registre.) — In-folio, 35 feuillets, papier ; 2 fragments de sceau plaqués.
Années : 1308.
— (R. Templariorum. V.)
— Inventaire (fragment) des biens meubles et immeubles de la maison du Temple à Lachaup « Calvia », et de ses annexes , Sederon et Sainte-Colombe :
— Un carlulaire, transporté à Sisteron, garni dune reliure rouge et contenant les droits et les rentes de la maison.
— Un fourreau doreiller « aurellerii » en soie.
— 3 Essuie-mains « manutergia »
— Une paire de manches en brunette.
— Un chapeau de feutre « galerum de feutro »
— Deux gantelets de fer.
— Deux bottes eu cuir.
— 33 charges de vin pur dans un tonneau, de ceux quon appelle Jehan.
— 23 charges de piquette « vini temperati »
— Divers parchemins, et entre autres la charte scellée de la donation de Lachaup faite par Raybaud de Lachaup à lOrdre du Temple.
— Un livre contenant la légende dorée, etc.
— Des possessions immobilières, en moulins, maisons et terres et en services annuels.
— Listes des noms des payants et des quantum des cens.
— Pons, cordonnier, payait 7 deniers pour son pré et sa petite canebière.
— Batailleur, de Villefranche, 10 sous pour les possessions du Temple en ce lieu.
— Énumération des services en nature dus sous le titre de sixain, quint, quart et droit de sauvegarde et protection.
— Ponce Areille paye le quint et une petite cornue de raisin « pro guardia »
— Guillaume Ylabès, de même.
— Isnard Bermond, de même, au nom de Guillaume Bertrand, exilé.
— Hugues Sparron, 3 oboles à chaque foire « nundinis » de Médullion, pour son pré des Bordels.
— Inventaire (fragment) des biens des maisons du Temple de Brignoles et de Montfort (ce dernier lieu était un château bien fortifié).
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B. 156. (Registre) — In-folio, 19 feuillets, papier bombax.
Années : 1309-1310.
— (R. Templariorum. VI)
— Bulle de Clément V à Robert, expliquant larrestation des Templiers, que lon dit coupables de la plus noire hérésie et des crimes les plus horribles, « detestandis sceleribus et aborendis criminibus velut intollerabilibus et.... hereticam sapientibus pravitatem, quibus ordo et persone Templariorum laborasse, proh dolor ! laborare dicuntur ! » et qui les ont avoués eux-mêmes au Pape, « a nonnullis... fide dignis libera et spontanea confessione,.. coram nobis, cum debita indignatione, » et ordonnant que leurs biens, dont ils ont fait un si mauvais usage, tandis quils leur avaient été donnés pour entretenir la guerre sainte contre les Sarrasins, « bona,... pro Terre Sancte subsidio et contra perfidos Sarracenos... ex largitione fidelium deputata, » soient mis, pour la partie sise dans les comtés de Forcalquier et de Provence, sous la main des administrateurs nommés par Sa Sainteté, les archevêques dArles et dEmbrun, jusquà la fin du procès des chevaliers.
— Lettres patentes du roi Robert, déléguant ouvertement le sénéchal de Provence pour lexécution de la bulle apostolique, mais lui enjoignant « ad cautelam » de prendre bonne note écrite de tout ce quon remettrait aux commissaires du Pape.
— Autres lettres du Roi, données sous le sceau secret « sub parvo sigillo » le lendemain des précédentes, prescrivant au sénéchal de ne confier quà la Cour royale ou à ses représentants, malgré la bulle apostolique, ladministration de tous les biens que lOdre tenait sous la juridiction royale, et même sous la simple obligation du serment de fidélité.
— Commission donnée par le sénéchal Reynald de Lecto, à Michel Élion, notaire de la Cour, de remplir les nouvelles prescriptions du Roi.
— Signification davoir à dresser un état des droits de la Cour sur les biens des Templiers, par le notaire, faite aux gérants des maisons que possédait le Temple à :
— Tarascon.
— Lansac.
— Arles.
— La Camargue.
— Albaron.
— Fos.
— Saint-Ginièz.
— Berre.
— Gignac.
— Marignane.
— Aix.
— Marseille.
— Bras.
— Montmeyan.
— Ragusse.
— Rue.
— Lorgues.
— Flayosc.
— Roquebrune.
— Montfort.
— Entrecasteaux.
— Tourtour.
— Esperel.
— Comps.
— Aiguines.
— Calas.
— Bargemon.
— La Roque-Esclapon.
— Cogolin-du-Fraynet.
— Au Cannet.
— A Hyères.
— Toulon.
— Saint-Paul-le-Fougassier.
— Pertuis.
— Limaye.
— La Tour-dAygues.
— Saint-Maurice du bailliage dApt et Avignon.
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B. 157. (Registre.) — In-folio, 41 feuillets, papier.
Années : 1310.
— (R. Templariorum VII)
— Compte rendu par Guillaume-Hugues de Lorgues, bailli royal, de sa gestion des biens que le Temple possédait à Rue et aux lieux adjacents.
— Signification par Michel Élion, notaire dAix, aux archevêques dArles et dEmbrun, curateurs et administrateurs établis par le Pape des biens des Teinpliers en Provence, de lordre que le sénéchal de Provence lui a donné de nommer, pour le Roi, des régisseurs particuliers des propriétés du Temple.
— Lettre du sénéchal Raynald de Lecto qui délègue à Michel Élion le pouvoir de surveiller la bonne administration des biens immeubles du Temple, au profit de la Cour royale, et de placer des administrateurs capables dans diverses parties de la province, à la tête des plus importants domaines confisqués.
— Lettres patentes du roi Robert ordonnant au sénéchal de Provence de veiller à la bonne gestion des biens du Temple et à la rentrée exacte de leurs revenus entre les mains de ses officiers.
— Hugues de Lorgues est chargé par Élion, notaire dAix, de la gérance de la maison de Rue et terres adjacentes, à savoir:
— Lorgues.
— Flayosc.
— Roquebrune.
— Montfort.
— Aiguines,
— Tourtour.
— Esperel.
— Inventaire sommaire des revenus et biens sis en chacun de ces lieux, et des hommes et femmes que les chevaliers y possédaient.
— Une note placée en marge des lettres de commission dHugues de Lorgues « ostendit originale et restitutum est ei quia erat in officio » prouve que de pareils titres étaient restitués à la Cour par les sortants de charges.
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B. 158. (Registre.) — In-folio, 14 feuillets, papier.
Années : 1314-1315.
— (R. Templariorum. VIII.)
— Livre des entrées et des sorties faites par Guillaume-Hugues de Lorgues, gérant de la maison de Rue, actuellement à la Cour royale et jadis aux chevaliers du Temple.
— Journal du mouvement de la propriété dans létendue de cet ancien domaine du Temple et des droits perçus au nom du Roi.
— Boniface Hengueulard a échangé, le 11 décembre, sa maison, estimée 6 livres 8 sous, contre celle des enfants de Foulques Adalard, également estimée, et, pour droits déchange et de trézain, le gérant a perçu 8 sous.
— Pierre Maret a acheté, le 22 avril, de Guillaume Pantomime, une terre sise au Puy-Darbous « Darbozosio, » au prix de 8 sous, et les droits de vente ou trézain ont été de 4 sous 7 deniers 1 obole.
— Bertrand Le Commandeur a payé également 4 sous 7 deniers 1 obole pour une terre sise dans la vallée de la Siagne « in valle Siana, » quil avait pourtant achetée 60 sous.
— Bertrande Foutrena donne 10 sous, somme convenue à forfait, au lieu de 2 setiers de froment quelle était annuellement tenue de fournir.
— Au château de La Motte, le chiffre des services perçus est de 7 sous 11 deniers 1 obole, sur lesquels 7 sous 9 deniers sont le produit dune prestation en nature de 2 setiers 4 gr. (mesure de Fréjus) de blé méteil vendu à la foire de Draguignan « in foro Draguignani »
— Au château de Montfort, les services sont fournis en poules, poulets, pains et avoine.
— 39 poules 1/2, vendues pour le compte de la Cour royale, ont rapporté, à 8 deniers la poule, 26 sous 7 deniers.
11
Page : 94
B. 293. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 1 sceau.
Années : 1189-1190.
— Traité de paix conclu par la médiation de Barrai, vicomte de Marseille, de P. de Rigaud, maître de la milice du Temple, et de divers évêques et barons, entre Raymond V, comte de Toulouse, et le roi Ildfonse, qui sengagent à terminer par larbitrage des archevêques de Tarragone et de Narbonne toutes les contestations quils pourraient faire naître au sujet de leurs domaines sis en deçà de lHérault, et par celui de Blacas, de Rascas, de Draconet et de Barrai, toutes les difficultés quils pourraient avoir ensemble, de lHérault jusquaux Alpes ; cet acte fut passé dans lîle de « Gernica, » depuis, par les atterrissements du Rhône, jointe au continent et formant le faubourg de Jernègues, à Tarascon.
12
Page : 94
B. 29G. (Liasse.) — 4 pièces, parchemins.
Années : 1194.
— Convention entre le comte de Provence, Ildefonse II, et le comte de Forcalquier, Guillaume IV, au sujet de loccupation du château de Sisteron quils possèdent par indivis ; les comtes sengagént à faire occuper ce château par une garnison de Templiers ou dHospitaliers, quand il faudrait pour cela user de violence tant vis-à-vis de ces chevaliers que de la population de Sisteron.
13
Page : 95
B. 297. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin.
Années : 1195.
— Ildefonse, roi dAragon, marquis de Provence, pardonne à Blacas, qui se rend à merci, tous les méfaits commis par ce baron soit sur le domaine royal, soit sur les grandes routes et il lui promet protection contre tous, même contre les abus de pouvoir de son fils Ildefonse II, comte de Provence.
— Confirmation par le Roi, au même seigneur, de la donation de terres que lui a faite son frère Raymond de Beaudinar.
— Pierre de Lambesc, en garantie et jusquà entier payement de 7,000 sous guillemins que lui a prêtés Guillaume IV, comte de Forcalquier, lui remet la possession des châteaux de Villelaure et Trèsémines (Vaucluse), aux conditions, acceptées par le comte :
1° — De conserver aux chevaliers et aux agents du Temple qui font valoir ces terres les mêmes franchises que leur accorde Pierre de Lambesc.
2° — Daccepter les remboursements par tiers du prêt, pourvu quils soient au moins de 1,000 sous guillemins.
3° — Dentourer à ses frais Villelaure de murailles.
4° — De pouvoir être remboursé autrement quen sous guillemins, mais toujours en espèces valant 60 sous le marc.
14
Page : 95
B. 299. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 3 sceaux.
Années : 1199.
— Reconnaissance par les habitants de Saint-Michel (Basses-Alpes).
— Les comtes de Provence, Sanche et Ildefonse II, et le comte de Forcalquier, Guillaume IV, sengagent par serment à prendre sous leur protection et sauvegarde les églises des deux comtés, les clercs tonsurés voyageant sans armes, les abbayes de moines blancs et noirs, les couvents des chanoines réguliers, la milice du Temple, la milice des spades ou porte-épées, les Hospitaliers de Saint-Jean, les Hospitaliers des pauvres, les maisons des préposés aux ponts et celles, des lépreux.
15
Page : 97
B. 306. (Liasse.) — 3 pièces, parchemin; 1 pièce, papier; 2 sceaux.
Années : 1208-1209.
— Donation par Guillaume IV, comte de Forcalquier, aux religieux du Temple, de tous les biens qui lui appartiendraient au jour de son décès. (Loriginal est perdu.)
16
Page : 98
B. 310. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin; 1 pièce papier.
Années : 1217-1218.
— Confirmation par Frédéric II de la donation faite aux hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem par Tiburge et Rambaud dOrange, dune partie de la seigneurie de cette ville et de la transaction intervenue entre eux et Guillaume des Baux, au sujet des seigneuries de Barrel, Camuzet, Pierrelatte, etc. (Loriginal est perdu.)
17
Page : 98
B. 314. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin.
Années : 1222-1224.
— Transaction entre le prince dOrange et le commandeur de Saint-Jean-de-Jérusalem, au sujet de leurs droits respectifs sur Orange (Vaucluse).
18
Page : 99
B. 319. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin; 3 sceaux.
Années : 1229.
— Sentence arbitrale entre le prieur de Saint-Savournin et le commandeur de Richerenches (Vaucluse), de lordre du Temple.
19
Page : 104
B. 338. (Liasse.) — 105 pièces, parchemin; 4 bulles et 3 sceaux.
Années : 1244.
— Confirmation par Adhémar de Grignan de la sentence arbitrale rendue, en 1229, entre le prieur de Saint-Savournin et le commandeur du temple de Richerenques, avec lindication des limites de leurs propriétés respectives.
20
Page : 106
B. 350. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 1 bulle et 1 sceau.
Années : 1254.
— Confirmation par Charles Ier en faveur des hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem, de la donation faite en 1249 à lhôpital de diverses terres sises à Rogon (p. m.).
21
Page : 111
B. 378. (Liasse.) — 7 pièces, parehemin.
Années : 1283.
— Charles, prince de Salerne, donne au commandeur de Villars, prieur de Saint-Gilles, 40 livres de provençaux à prendre sur le péage de Gap (p. m.).
22
Page : 111
B. 379. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin.
Années : 1283-1284.
— Transaction entre le prince dOrange et le commandeur de Saint-Gilles (Gard), touchant leurs droits respectifs en ladite principauté.
23
Page : 112
B. 381. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin.
Années : 1286.
— Cession par le commandeur des Templiers dAix au procureur général de la Cour royale, recevant au nom de lÉtat, de 22 sous de cens annuel sur la maison de Guillaume Pons.
— Autorisation au même commandeur, en échange de la cession précédente, de faire cuire son pain dans un four lui appartenant.
24
Page : 293
B. 1088. (Registre.) — In-folio, 48 feuillets, papier.
Années : 1280-1304.
— Pièces relatives à la succession de Ronsolin, seigneur de Montauban.
— Testament, en date de 1295, de Ronsolin, seigneur. de Lunel et de Montauban, mentionnant des dépôts sélevant à 3,000 livres tournois et faits entre les mains de Jacques Roncini, marchand de Lucques, de la société deiRiccardi, et Rustique Romagnoli, delà société dei Balhasi, de Lucques, certifiés par acte notariés.
— Legs de châteaux à divers.
— Codicille contenant quelques fondations et donations pieuses et, entre autres, 250 livres aux frères mineurs de Lunel pour la construction dune infirmerie.
— 10 livres pour lachat dune custode dargent ; 20 livres pour lacquisition dun beau calice.
— 50 livres pour la confection dun tabernacle ; 50 sous pour lachat de livres de théologie, à la condition que ces livres ne soient ni vendus, ni mis en gages, ni emportés hors du couvent, ni prêtés.
— Le montant des legs pieux sélève à 60,000 sous tournois.
— Le même testateur lègue à plusieurs damoiseaux 50 livres à chacun pour lachat de leur équipement de chevalier.
— Dun autre côté, ce religieux personnage instituait pour son héritier universel laîné de ses fils, donnait 1,000 livres au second à la condition quil entrerait dans lordre des frères mineurs, et 1,000 livres à chacun de ses autres fils, pourvu quils se fissent templiers ou hospitaliers ; il confirmait par une clause particulière les franchises et libertés des gens de ses terres et exigeait que ses successeurs ne vinssent pas à lencontre de cette disposition.
— Procédure faite au nom du roi Charles II au sujet de lexécution de ce testament.
25
Page : 307
B. 1121. (Registre.) — In-folio, 34 feuillets, papier.
Années : 1341-1369.
— Enquête sur le droit de justice prétendu à Trinquetaille par larchevêque dArles, qui y avait fait fustiger deux voleurs avec des verges dosier.
— Les témoins disent quils nont jamais vu faire par les officiers de Trinquetaille de semblables exécutions ni dans la carrière droite, ni dans tout le bourg.
— Jean Astaud dit que quand les seigneurs de Trinquetaille voulaient faire quelque acte de haute juridiction et que la cour dArles en avait connaissance, elle en empêchait lexécution ; tous les témoins produits par la Cour royale disent que larchevêque na que la basse justice, et nullement la haute juridiction « scu sanguinis excequtionem »; plusieurs affirment que les officiers de la Cour royale ont fait souvent le guet de nuit dans la carrière droite.
— Preuves de la seigneurie des archevêques dArles, sur le bourg de Trinquetaille et son territoire : ces preuves consistent dans les hommages et les reconnaissances des seigneurs des Baux depuis lan 1191 jusquà lan 1237, dans les privilèges des empereurs et les bulles des papes, enfin dans la vente faite en 1300 du bourg de Trinquetaille, par Bertrand de Baux à larchevêque Rostang.
— Relevé de divers actes de juridietion émanés des officiers soit du seigneur des Baux, soit de larchevêque, à loccasion des vols, blasphèmes, violences, suicides, commis à Trinquetaille.
— Sentence arbitrale rendue par Bernard de la Garde, seigneur de Pélissanne, et Amiel Boniface de Marseille, entre Guillaume, archevêque dArles, et Raymond de Baux, comte dAvelin, par laquelle le premier devra rendre hommage au second pour le château de Vaquicres et le tiers de Mouriès (1366).
— Pièces relatives à cette affaire.
— Pièces produites en 1369 par devant le juge de Tarascon, par lsnard de Villemus, précepteur de la maison de lHôpital « olim Templi » dArles, pour prouver les droits de son Ordre sur Lunsac : donation au Temple par Hugues de Baux, vicomte de Marseille, du lieu de Lansac avec son territoire, sétendant du Rhône jusquà la Visclède « camino baucenquo in medio », et jusquà la route qui va de Saint-Gabriel à Montmajour, la Visclède et la route étant laissées à lorient, jusquà la Duransole du côté du nord, à la Condamine du Temple, à la terre dAlbeta et au Morre-Porcin, du côté du midi (1204).
— Sentence arbitrale entre le précepteur du Temple et les consuls de Lansac, rendue par Raymond Ferréol et Pierre de Rians (1236)
— Sentence de Guillaume dAuriac, archidiacre dArles, délégué par larchevêque dAix, au sujet des prétentions élevées par la Cour royale de Tarascon sur le lieu de Lansac (1320).
26
Page : 325
B. 1167. (Registre.) — In-folio, 9 feuillets, papier.
Années : 1377.
— Informations prises par Fouques dAgoût, sénéchal de Provence et de Forcalquier sur les salines de la Veniède, des Stes-Maries et autres salines de la Rivière du Rhône « Riparia Rodani » Salines de la Vernède.
— Celle de lhôpital renferme 866 muids de sel, dont la cour retient, pour son droit de gabelle, ce quelle veut, ordinairement le quart ;
— Celle de « Croso », appartenant à lHôpital du Temple, exploitée par Bérenger Paillade, marchand drapier, renferme 760 muids de sel, dont elle paie le quart pour droit de gabelle ;
— Celle de Jordanet appartenant à lhôpital du Temple et exploitée par Mathieu Bénin, renferme 250 muids de sel, dont le quart revient à la Cour pour son droit de gabelle ;
— Celles dAmblard et de Bernardon, appartenant aussi à lHôpital du Temple, soumises à la même gabelle et exploitées par Mathieu Bénin et Berenger Paillade, renferment, la première 500 muids et la seconde 300 muids de sel ;
— Enfin, la saline nommée Porcellet, exploitée par Bertrand Filhol, Jean Artaud, Pierre des Pennes et autres, renferme 250 muids de sel.
— La quantité totale du sel dans les salines de la Vernède est de 2,916 muids.
— La saline de Méjanne renferme 200 muids de sel, que les propriétaires peuvent vendre à qui bon leur semble, et dont la cour ne retient rien pour son droit de gabelle ; celle-ci reçoit seulement un service annuel de 30 florins.
— La saline appelée Blancarde, exploitée par Raymond Vidal et Jean Raynaud, renferme 550 muids de sel, et celle de Rostanenque, servile à la cour, 310 muids.
— Aux Saintes-Maries, les 3 salines renferment lune 700 muids, lautre 650 muids, et la troisième 160 muids de sel.
— On ne trouve pas dans ces contrées dautres salines en activité.
— Dans tout le district des Saintes-Maries, on a trouvé 2,570 muids de sel.
— La quantité totale du sel de la Rivière du Rhône est de 5,486 gros muids de sel.
27
Page : 357
B. 1251. (Registre.) — In-folio, 310 feuillets, papier.
Années : 1541.
— Procès-verbal des reconnaissances de Brignoles, reçues par Pierre Vitalis, seigneur de Pourcieux, maître rational, commissaire de la chambre des comptes.
— Ce registre est précédé dun répertoire alphabétique des censiers.
— Après lexamen des registres terriers de la communauté, le commissaire procède à la réception des reconnaissances de Pierre Allègre, Auxias de Saint-Jacques, Honnorat Galli, les héritiers dAntoine Gavot, Bastian Allard, cordonnier, etc.
— Extrait de lenquête de 1297 et du registre Leopardus.
— Procédures contre Pierre Graillon et le monastère de la Celle ; André Sabatier, le commandeur de Beaulieu, messire Esprit Calvet, prêtre ; Antoine Guérin, Louise de Lycossa, Benoit et Antoine Montaalt Pierre Bruchard, Antoine Vaumalembecque, orfèvre, Guillaume Monnier, Étienne Bellon, Guillaume Messonnier, Antoine Possel, Jean Amie, prêtre; Barthélemy Féraud, Barthélemy Gojon, Pascal de Colonia, prêtre; Balthazard et Pierre de Châteauneuf, Honorât Puget, Jean et Claude Pesseguier, le commandeur de Beaulieu, la communauté de Brignoles, Hugues Aubin, Esprit Laugier, Balthazard Caremantrant, Raphaël Marin, Melchior Mouton, de Besse, Pierre Boissier.
— Rôle des quartiers du territoire de Brignoles sujets à la tasque, des quartiers soumis à certains cens.
— Procédure contre Jean Ricaud, fermier des moulins de la communauté.
Archives de la Côte-dOr, avant 1790
28Page : 81
C 2294 (Registre) - in-folio, 179 feuillets, papier.
Années : 1620-1622
— Chalonnais
— Folio 27
Aumônes annuelles de 35 livres faites à César Lemaire de la Bondue, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, en sa qualité de Commandeur du Temple de Chalon de 12 livres faite à Cyrus de Thiard, évêque de Chalon.
29
Page : 100
C. 2409. (Cahier) - in-folio, 40 feuillets, papier.
Années : 1632
— Folio 1
— Redevance dune livre de cire, due par la commanderie de la Madeleine de Dijon.
30
Page : 102
C. 2418. (Registre) - In-folio, 153 feuillets, papier.
Années : 1719-1761
— Folio 83
— Sentence du Bureau des finances, qui condamne le commandeur de la Madeleine de Dijon, à payer les arrérages de la redevance en cire due au Roi à cause de la cession de la maison et pourpris de Magny, sur laquelle la commanderie a été établie (1751)
31
Page : 106
C. 2444. (Liasse) - 1 pièces, parchemin ; 61 pièces papier.
Années : 1574-1770
— Dijon
— Extraits de létat au vrai du Domaine, en ce qui concerne le tiers de lentrage des vins de la ville, les cens dus sur une tour, une maison devant Clairvaux, une autre au viel chastel, sur la commanderie de la Magdeleine sur des maisons rue Poulaillerie, rue du Pautet, rue St-Jean, rue Chapelotte (1580).
32
Page : 115
C. 2508. (Liasse) - 20 pièces, papier.
Années : 1390-1786
— Proces-verbaux de reconnaissance et plantation de bornes des limites séparatives de la justice des Chartreux, à Fauvorney, avec les justices du Roi, de la commanderie de la Madeleine, des seigneuries de Magny-sur-Tille et de Varanges.
33
Page : 132
C. 2621. (Liasse) - 31 pièces, papier; 3 plan.
Années : 1533-1786
— Chalon
— Reconnaissance par Pierre de Saint-Belin de Vaudremont, commandeur de la commanderie du Temple, de la possession des moulins Sous-le-Pont, provonant du Domaine (1685).
34
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Testament de J. Obelet, dit de Bèze, qui lègue à ce chapitre, ce qui lui appartient sur les péages de Dijon, de Fleurey de Rouvres (1359).
35
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Confirmation par le roi François 1er des droits du chapitre sur le péage de Dijon (1538).
— Arrêts du Conseil dÉtat portant défense à ce chapitre, aux abbayes de Citeaux, de Pontigny, à la commanderie de la Madeleine, et à M. Leclerc de Ruffon, de percevoir des droits de péage aux portes de la ville (1780).
Sources : Garnier, Joseph. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, tome II. Dijon 1883. BNF
Archives du Lot, avant 1790
28Page : 81
C 2294 (Registre) - in-folio, 179 feuillets, papier.
Années : 1620-1622
— Chalonnais
— Folio 27
Aumônes annuelles de 35 livres faites à César Lemaire de la Bondue, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, en sa qualité de Commandeur du Temple de Chalon de 12 livres faite à Cyrus de Thiard, évêque de Chalon.
29
Page : 100
C. 2409. (Cahier) - in-folio, 40 feuillets, papier.
Années : 1632
— Folio 1
— Redevance dune livre de cire, due par la commanderie de la Madeleine de Dijon.
30
Page : 102
C. 2418. (Registre) - In-folio, 153 feuillets, papier.
Années : 1719-1761
— Folio 83
— Sentence du Bureau des finances, qui condamne le commandeur de la Madeleine de Dijon, à payer les arrérages de la redevance en cire due au Roi à cause de la cession de la maison et pourpris de Magny, sur laquelle la commanderie a été établie (1751)
31
Page : 106
C. 2444. (Liasse) - 1 pièces, parchemin ; 61 pièces papier.
Années : 1574-1770
— Dijon
— Extraits de létat au vrai du Domaine, en ce qui concerne le tiers de lentrage des vins de la ville, les cens dus sur une tour, une maison devant Clairvaux, une autre au viel chastel, sur la commanderie de la Magdeleine sur des maisons rue Poulaillerie, rue du Pautet, rue St-Jean, rue Chapelotte (1580).
32
Page : 115
C. 2508. (Liasse) - 20 pièces, papier.
Années : 1390-1786
— Proces-verbaux de reconnaissance et plantation de bornes des limites séparatives de la justice des Chartreux, à Fauvorney, avec les justices du Roi, de la commanderie de la Madeleine, des seigneuries de Magny-sur-Tille et de Varanges.
33
Page : 132
C. 2621. (Liasse) - 31 pièces, papier; 3 plan.
Années : 1533-1786
— Chalon
— Reconnaissance par Pierre de Saint-Belin de Vaudremont, commandeur de la commanderie du Temple, de la possession des moulins Sous-le-Pont, provonant du Domaine (1685).
34
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Testament de J. Obelet, dit de Bèze, qui lègue à ce chapitre, ce qui lui appartient sur les péages de Dijon, de Fleurey de Rouvres (1359).
35
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Confirmation par le roi François 1er des droits du chapitre sur le péage de Dijon (1538).
— Arrêts du Conseil dÉtat portant défense à ce chapitre, aux abbayes de Citeaux, de Pontigny, à la commanderie de la Madeleine, et à M. Leclerc de Ruffon, de percevoir des droits de péage aux portes de la ville (1780).
Sources : M. L. Combarieu. Inventaire sommaire des archives départementales du Lot antérieures à 1790, tome III. Cahors 1900. BNF
1