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Quelques archives trouvées ici et là concernant les Templiers et les Hospitaliers

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Archives des Vosges, avant 1790

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Romagne (La)

Département: Côte-d’Or, Arrondissement: Dijon, Canton: Fontaine-Française, Commune: Saint-Maurice-sur-Vingeanne - 21

Commanderie de La Romagne
Commanderie de La Romagne

— Charte par laquelle le maître et les frères de la maison du Temple de la Romagne (2), font connaître qu’ils ont retenu à cens de l’abbaye de Droiteval la grange de Espersyaco, moyennant 50 livres tournois et un cens annuel de cinq mesures de froment et de cinq mesures de vin, le tout mesure de Jonvelle, avec l’obligation de compléter, en cas d’insuffisance des récoltes de la grange, à l’aide des produits de leurs maisons de Genrupt et de Chabondrel. En outre, ils s’engagent à payer tous les ans au monastère de Faverney un cens de 12 deniers qui lui est dû par l’abbaye de Droiteval pour ladite grange. Copie donnée sous les sceaux de frère Simon, prieur de Jonvelle, et de Jehan dit Gaudin, prévôt de Coiffy (1276, juillet).
2. Côte-d’Or, commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne. Ancienne commanderie du Temple, puis de Saint-Jean-de-Jérusalem, au diocèse de Dijon, et après 1731, au diocèse de Langres.

— Notification par frère Jehan François, précepteur de la maison du Temple en France, de l’acensement précédent (1278, jeudi après la Toussaint).

— Attestation par l’official de Besançon de l’authenticité du sceau de frère Jehan François, apposé à l’acte qui précède (1279, 8 des ides d’octobre).

— Attestation analogue par frère Henri de Dole, précepteur du Temple in ballivia Buriarium, et par Hugues de Beaune, commandeur de la Romagne (1279, dimanche après la Saint-Luc).

— Confirmation de l’acensement de la grange de Espersiaco par Eudes, archevêque de Besançon (1279, 7 des ides d’octobre).

— Lettres de Marguerite de Cemboing, abbesse de Droiteval, faisant connaître qu’en raison des difficultés que rencontre l’abbaye dans la perception des cens en blé et en vin sur les maison de Robécourt et d’Espercey, elle a résolu, d’accord avec les frères de l’hôpital, de transformer ces cens en argent, les experts nommés pour cela sont, de la part du Temple : Pierre de Marne, commandeur de Norroy, et, de la part de l’abbaye Geofroi de Dombrans, chevalier, et Thomas de Damrémont, curé de l’église de Langues (3) (1331, 15 avril).
3. Peut-être Lanques, Haute-Marne.

— Lettres de Jehan Garnier Dangueux, prieur de Champagne de l’hôpital Saint-Jean de Jérusalem, concernant les difficultés entre l’abbaye de Droiteval et le commandeur de la Romagne, Jehan de Cicon, pour le payement à l’abbaye des cens de la grange d’Espersey (1381, jeudi après Saint-Pierre et Saint-Paul).

— Lettre de Jehan, bâtard de Vergy, seigneur de Darney, à Regnault de Neuvelle, mayeur de ce lieu, pour faire payer aux religieux (4) de Droiteval les cens en blé et en vin qui leur sont dus annuellement par les frères de la Romagne (Darney, 1432, 27 octobre). Original papier autrefois scellé du sceau plaqué du bâtard (5).
5 Publication : Documents rares ou inédits... des Vosges, tome IV, page 22.

— Procès par devant la cour de Chaumont (Robert, seigneur de Baudricourt étant bailli), entre le prieur de Droiteval, Jehan de la Romagne, au sujet du payement des cens en blé et en vin de la grange d’Espercey ; celle-ci étant ruinée depuis longtemps, le prieuré n’a pu recevoir ses cens, et les amodiateurs de Chabondrel, de Genrupt et de Barges se sont refusés à les payer, contrairement aux termes de la convention autrefois passée entre l’abbaye de Droiteval et le commandeur de la Romagne (1440-1441).

— Ordre de Robert de Baudricourt, bailli de Chaumont, à l’un de ses agents, de faire payer à Jehan de La Marche, prieur de Droiteval, les cens qui lui sont dus par le commandeur de la Romagne sur la grange d’Espercey (1451, 5 octobre).

— Procès-verbal adressé au bailli de Chaumont par le sergent Nicolas Bastien, de la saisie des vin et froment appartenant à frère Jehan de Vienne (Viegne), commandeur de la Romagne, à cause du non-paiement des cens au prieuré de Droiteval (1451, 12 octobre).

— Transaction intervenue aux assises de Coiffy entre le prieur de Droiteval et le commandeur de la Romagne, Jean de Vienne, au sujet du paiement des cens de la grange d’Espercey. Pendant huit ans, le commandeur sera tenu de payer au prieur ou à ses successeurs la moitié de la rente, et, pour les arrérages, deux queues de vin et deux mesures de froment ; ce délai expiré le prieuré aura droit à la rente entière comme auparavant (Coiffy, 1452, 7 mai).

— Amodiation pour six ans par Loys d’Esguilly, commandeur de la Romagne, Broncourt et dépendances, à frère Estienne de Flogny, à Nicolas de Poursons, sergent royal, et à Mongin Cressonnier, marchand à Bourbonne, des terres et seigneuries de Broncourt, Pressigny, Valleroy, Charmoy, Voisey, Vigny-sou-Varenne, Genrupt, Barges et Neuvelle, moyennant un cens annuel de 2 650 livres, certains cens en nature et le payement de redevances à l’acquit du commandeur : parmi celles-ci deux émines et demie de froment au prieur de Droiteval (1564, 4 septembre).

— Sentence du bailliage de Chaumont, condamnant Jacques de Chenu du Bellay, commandeur de la Romagne, à payer à dom Claude Briffault, abbé de Morimond et prieur de Droiteval, les cens et arrérages dus pour les terres d’Espercey « consistant aux bois dudit Barges, ausquels estoit anciennement bastie la maison dudit Espercey, à présent ruinée et démolie estant au pied dutit bois » (1621).

— Sommations faites de la part d’Antoine Girard, prieur de Droiteval, au commandeur de la Romagne (1), de payer les cens dus sur les terres et seigneurie de Barges. Leprieur a refusé les offres en argent, disant qu’il lui était du cinq mesures de vin et cinq mesures de blé (1736, 1737).
1. En 1736, les offres d’argent sont faites au nom de Jean Ferdinand de Ricard, bailli, grand-croix de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de la Neuville au Temple et de Pontaubert (?) ; en 1737, le commandeur de la Romagne est Claude de Saint-Simon

— Transaction entre le prieur de Droiteval, Antoine Girard, et Claude de Saint-Simon, commandeur de la Romagne, pour le payement en argent des cens de Barges (1738).

— Charte de Hugues d’Arcy, prieur de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem en Champagne, et commandeur de Robécourt, faisant connaître qu’à la suite de difficultés entre sa maison et le prieuré de Droiteval pour le paiement de 45 resaux de grains dus sur la grange d’Armison et sur la commanderie de Robécourt, d’accord avec le prieur de Droiteval Jehan de la Marche, l’abbé de Morimond Jehan Grabier a été pris pour arbitre. Etant donné l’état de ruine de la grange, et l’impossibilité pour la commanderie de payer les 45 resaux, il a été convenu que dorénavant, le cens serait réduit à 22 resaux moitié froment, moitié avoine, et serait levé sur le gagnage et sur le tiers des grosses dîmes d’Esley (Alye), près de Monthureux-le-Sec (Monterieu le Scec), qui appartiennent à Robécourt à cause de la commanderie de Norroy. En cas de non-paiement du cens, l’amodiateur du gagnage d’Esley sera tenu de payer une amende de 40 sols et 20 sols par mois supplémentaire de retard (1451, 11 nov.). A cet acte est annexée la ratification de la convention qui précède par l’assemblée tenue à la maison du Temple de Châtillon-sur-Seine sous la présidence du prieur Hugues d’Arcy (1451, jeudi fête de Saint-Martin d’hiver). Originaux parchemin.

— Accord entre Pierre du Châtelet, commandeur de Norroy, et Dominique Colin, prieur de Droiteval, au sujet de la redevance d’Esley. Le commandeur de Norroy abandonne à Droiteval le tiers des dîmes d’Esley (Elee), moyennant décharge complète de la redevance, et le payement par Droiteval d’un cens annuel de douze resaux, moitié blé, moitié avoine, à acquitter à Norroy (1486, 7 mai). Il est question dans la pièce de Pierre de Bofredont, commandeur de la Romagne, et de Jehan Husson, dit le Noir, commandeur de Braulx. A cet accord est annexée sa ratification par Guillaume d’Appellevoysin, prieur de Champagne, au chapitre provincial tenu à Volennes les Templiers (1486, 7 mai), scellée du sceau du prieuré de Champagne.

— Acensement par frère Thiébault Ponsot, coadjuteur de Clairefontaine, au nom de Guillaume Saulvestre, prieur de Droiteval, à Noble Thiery Alix, conseiller au conseil privé du duc et son président de Lorraine, des dîmes grosses et menues d’Esley. Cet acensement est fait pour vingt ans, et moyennant le cens annuel de vingt francs, monnaie de Lorraine, à payer au prieuré, et de six paires de grains à livrer au commandeur de Norroy (1574, 30 septembre). Original autrefois scellé.

— Transaction au sujet de la même redevance entre frère Girard du Hem, grand prieur de Champagne, commandeur de Beaune, Burez, Espailly, Lorraine et Norroy, et Guillaume de Fontenay, prieur de Droiteval, leurs vies durant : le prieur de Champagne devra payer tous les ans au prieur de Droiteval dix resaux moitié froment, moitié avoine, sur la grange, le gagnage et le tiers des grosses dîmes d’Esley (Alye) (1468, 9 juillet). Original parchemin ; copies collationnées du XVe siècle, (2) et de 1701.
2. Sur papier ; filigrande : un gant.

— Accord entre Pierre du Châtelet, commandeur de Norroy, et Dominique Colin, prieur de Droiteval, au sujet de la redevance d’Esley. Le commandeur de Norroy abandonne à Droiteval le tiers des dîmes d’Esley (Elee), moyennant décharge complète de la redevance, et le payement par Droiteval d’un cens annuel de douze resaux, moitié blé, moitié avoine, à acquitter à Norroy (1486, 7 mai). Il est question dans la pièce de Pierre de Bofredont, commandeur de la Romagne, et de Jehan Husson, dit le Noir, commandeur de Braulx. A cet accord est annexée sa ratification par Guillaume d’Appellevoysin, prieur de Champagne, au chapitre provincial tenu à Volennes les Templiers (1486, 7 mai), scellée du sceau du prieuré de Champagne.

— Charte de frère André Pol, prieur de l’hôpital Saint-Jean de Jérusalem en France, par laquelle il fait connaître que lui ou son commandeur de la maison de Robécourt ont pris à cens la grange d’Harmisons, moyennant 45 quartes de grains, moitié blé moitié avoine, mesure de Lamarche, à prendre à Robécourt, et à payer tous les ans à l’abbesse et au couvent de Droiteval, avec amende en cas de
non-payement. En outre, l’abbesse Cherce et le couvent ont reçu 110 livres d’argent, afin de faire cesser tout désaccord. Parmi les témoins : Regnier, seigneur d’Aigremont, Guillaume de Bourbonne, chevalier, les doyens de Luzy et de Domremy, maître Gautier de La Marche (1244, lundi avant la Saint- Marthieu apôtre) (1). Charte du même prieur, relative à la même convention, mais, étant donné l’extrême pauvreté de l’abbaye, modifiant, à la prière de l’abbesse Cherce, la composition du cens, et accordant à ladite abbesse trois quarts de blé et un quart d’avoine (1245, septembre).
1. Dans l’article XV H 20. (Copies et inventaires de titres), on trouvera la copie d’une charte de Pierre, maître de l’hôpital de Robécourt, de 1219, relative à des difficultés entre sa commanderie et l’abbaye de Droiteval pour la grange de Harmisun. Il est également question de cette grange dans XV H 9. Dans le fonds de Robécourt, aux Archives départementales des Vosges, existe une transaction du 2 décembre 1451 entre Hugues d’Arcy, prieur de Champagne et commandeur de Robécourt, et Jehan de la Marche, prieur de Droiteval, au sujet du paiement à ce dernier des cens de la grange d’Armison.

— Charte par laquelle le maître et les frères de la maison du Temple de la Romagne (2), font connaître qu’ils ont retenu à cens de l’abbaye de Droiteval la grange de Espersyaco, moyennant 50 livres tournois et un cens annuel de cinq mesures de froment et de cinq mesures de vin, le tout mesure de Jonvelle, avec l’obligation de compléter, en cas d’insuffisance des récoltes de la grange, à l’aide des produits de leurs maisons de Genrupt et de Chabondrel. En outre, ils s’engagent à payer tous les ans au monastère de Faverney un cens de 12 deniers qui lui est dû par l’abbaye de Droiteval pour ladite grange. Copie donnée sous les sceaux de frère Simon, prieur de Jonvelle, et de Jehan dit Gaudin, prévôt de Coiffy (1276, juillet).
2. Côte-d’Or, commune de Saint-Maurice-sur-Vingeanne. Ancienne commanderie du Temple, puis de Saint-Jean-de-Jérusalem, au diocèse de Dijon, et après 1731, au diocèse de Langres.

— Notification par frère Jehan François, précepteur de la maison du Temple en France, de l’acensement précédent (1278, jeudi après la Toussaint).

— Attestation par l’official de Besançon de l’authenticité du sceau de frère Jehan François, apposé à l’acte qui précède (1279, 8 des ides d’octobre).

Sources : Archives des Vosges Série. H - La série H (Inventaire des archives_vosges de l’abbaye puis du prieuré de Droiteval (ordre cistercien). Abbaye, puis prieuré de Droiteval Répertoire numérique détaillé établi par André PHILIPPE, archiviste départemental (1905-1937), présenté par Raymonde FLORENCE.

Archives des Bouches-du-Rhône, avant 1790

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Page : 2
B. 2 (Rgistre) — In-folio, papier, 331 feuillets.
Années : 921-1331.
— Échange entre Robert et les Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem de leur propriété de la moitié d’Orange contre les droits du Roi à Orgon, Saint-Andéol, Gréoulx, etc.


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Page : 2
B. 4. (Registre.) — In-folio, papier, 244 feuillets.
Années : 1177-1370.
— Rémission de toutes amendes et condamnations pécuniaires en faveur des Provençaux, sauf des Hospitaliers et des gens d’Église qui n’ont pas voulu contribuer par des subsides aux frais de la guerre.
— Donation, par lidefonse II, du château de Montfort aux Templiers
— Par Charles II, des droits de paturâge à Silve-Réal, aux habitants des Saintes-Maries-de-la-Mer.



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Page : 48
B. 2 (Rgistre) — In-folio, papier, 331 feuillets.
Années : 1308.
— (R. Templariorum I.)
— Lettres patentes de Charles II, enjoignant aux bailli et juge de Pertuis de n’ouvrir que le 24 janvier 1308 certaines lettres secrètes annexées.
— Lettres secrètes de Charles II ordonnant la saisie immédiate des Templiers du ressort de Pertuis et de leurs biens meubles et immeubles.
— Procès-verbal de la descente du bailli et du juge de Pertuis, accompagnés d’une foule de gens et sergents, aux maisons du Temple de Limaye, où ils trouvent cinq Templiers, et de la Tour d’Aigues, où ils n’en trouvent qu’un.
— Inventaire des effets mobiliers de ces maisons :
— Jambons entamés
— Tonneaux de vin à moitié pleins
— Objets de sacristie et d’église
— Quelques livres de prières
— Deux ou trois arbalètes et autant de besaces, etc.
— Énumération de leurs biens immeubles et de leurs rentes.
— Ordonnance des bailli et juge de Pertuis à quiconque a reçu des Templiers de l’argent ou autre chose, en prêt ou en commande, d’avoir à le restituer à la Cour.
— Incarcération des cinq Templiers dans la forteresse royale de Pertuis, où ils sont gardés à vue et dont ils ne peuvent franchir la deuxième porte d’entrée et la barbacane.
— Lettres patentes de Charles II, relatives à leur transfèrement à Aix.
— Procès-verbal du départ des Templiers pour cette ville.
— Le bailli « pietati motus », on l’appelait maître Triboulet, leur fait restituer 4 chemises, 4 caleçons, « femoralia » et 3 chapeaux pour la pluie « capellos pluviales. »
— Livraison à la Cour, par le prieur de Revest, des titres et parchemins que, la veille du jour de l’arrestation, lui avait donnés en commande le précepteur de Limaye.
— Noms de vingt-deux chevaliers du Temple emprisonnés par ordre du Roi dans la forteresse de Pertuis.



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Page : 48
B. 152. (Registre.) — In-folio, 135 feuillets, papier bombax.
Années : 1308.
—(R. Templariorum II)
— Procès-verbal par Pierre Gantelme, viguier, et Pons Garnier, juge d’Aix, de la découverte des Frères, et de l’inventaire des biens et droits de la maison du Temple de cette ville, appelée vulgairement Sainte-Catherine.
— La visite domiciliaire fut faite à l’heure des matines.
— Les chevaliers étaient couchés.
— On les prit et on les mena en prison.
— Voici leurs noms :
— Frère Raymond de Cantorbéry
— Frère Jean d’Aignan
— Frère Hugues de Saint-Jean. Ce dernier, se bâtant trop lentement, fut forcé de rédiger l’inventaire du mobilier.
— On ne trouva que deux matelas pour eux trois, mais beaucoup de tonneaux de vin.
— Leurs armes étaient une épée « ensis » et un couteau catalan.
— Un chevalier, le Frère Guillaume, était parvenu à s’échapper.
— On découvrit, parmi ses effets, 41 sous reforciats.
— Descente à la maison du Temple de « Bayles » et de la Grange de La Galinière, près de Saint-Antonin.
— Les magistrats d’Aix y mettent la main sur un Templier, Raymond Pardigon, gardien de la maison, un prêtre et onze individus.
— Détail du mobilier inventorié :
— 2 cloches placées dans le clocher et 4 clochette d’autel
— Un « Jésus » dans la chapelle et un autre chez les tenanciers de la maison
— 381 bêtes à cornes
— Une nombreuse basse-cour
— Un bréviaire , un psautier, un légendaire d’histoires, une vie des saints, un livre d’oflices
— Une bourse de fil avec 63 vieux sous tournois, etc.



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B. 153. (Registre.) — In-folio, 10 feuillets, papier bombax ; fragment de sceau plaqué.
Années : 1308.
— (R. Templariorum. III.)
— « Repertorium bonorum inventorum in bajulia Venciensi domus Templi factum per curiam Villenove. »
— Lettres patentes de Charles II, ordonnant l’arrestation des Templiers et la saisie de leurs biens dans le bailliage de Vence « Venesii » et de Villeneuve.
— Le bailli déclare, dans son procès-verbal, qu’il a fait très-secrètement et soigneusement rechercher les Templiers et leurs biens dans le ressort de sa juridiction, mais qu’il n’a rien trouvé.
— Publication (en langue provençale) des ordres du roi de Sicile relatifs à la prompte déclaration à la Cour, par quiconque les connaît, des propriétés du Temple, meubles ou immeubles, existant dans le bailliage de Vence et de Villeneuve.
— Déposition des tenanciers de l’Ordre et indication des rentes qu’ils servent annuellement.
— Les Templiers possédaient des terres et des maisons à Villeneuve, Saint-Paul, Vence, La Gaude, Le Broc, Cadenet, La Tourrette, Todon, Les Tourrettes, Besaudun et Coursegoules.
— Le procès-verbal contient les déclarations de 93 tenanciers.
— Presque tous payaient en argent.
— Les redevances varient de 1 obole à 4 sous 2 deniers.
— Un certain nombre de tenanciers étaient en même temps serfs de l’Ordre « homines Templi, sub dominio et juridictione »
— L’albergue était une redevance en nature, due en totalité ou en fractions.
— L’albergue est entière lorsqu’elle est due au précepteur du Temple et à toute sa suite : « preceptori de Risoto cum uno socio et duobus equitaturis et duobus troteriis »
— Une note du 16e siècle, entête du registre, porte cette question : « Faut veoir si les lieux ou les dicts biens avoient esté aliennez et miz hors la main du Roy avant la dicte confiscation auquel cas les dicts biens apartiendront encor au Roy. »
— La réponse est au-dessous : « Les dicts biens ont esté aliennez après la dicte saisie et (sic) le Roy n’y a plus rien. »



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B. 154. (Registre.) — In-folio, 44 feuillets, papier Bombax.
Années : 1308.
— (R. Templariorum. IV.)
— Inventaire des biens et des rentes saisis sur les Templiers du bailliage de Puget-Théniers.
— Lettres patentes de Charles II.
— Procès-verbal de l’exécution des ordres du Roi.
— Le bailli et le juge de Puget-Théniers partent à la pointe du jour « orta luce diei, » en compagnie du sous-clavaire et des notaires de la Cour, pour remplir leur mission.
— Descente à l’improviste au château de Rigaud, où réside ordinairement un chevalier du Temple, administrateur de biens que l’Ordre y possède.
— Ils n’y trouvent que son neveu, jeune laïque, du nom de Michel Des Roquettes, et le bailli du Temple.
— Convocation des plus honnêtes gens de l’endroit « melioribus dicti loci » et sommation à eux faite de dire la vérité sur les possessions du Temple.
— Inventaire très détaillé des meubles du château :
— 1 matelas et 3 coussins de plume.
— 1 lance et 1 arbalète.
— Cinq livres de coton enfermées dans une boîte.
— 4 écuelles de pois chiches.
— Un sac contenant 2 livres d’amandes.
— 1 chemise.
— Une épitoge de camelin garnie de peau noire.
— 2 capuchons.
— 3 tonneaux pleins de vin.
— 6 fromages du poids de 30 livres chacun, etc.
— Dans le territoire de Rigaud :
— 75 hommes ou femmes sont serfs de l’Ordre et payent, entre tous, 6 livres 11 sous de redevance annuelle en argent.
— 21 sont en dehors de la juridiction et du domainedes Templiers « non sunt homines Templi nec in toto nec in parte » et payent ensemble 1 livre 5 deniers.
— 8 sont dans un état intermédiaire et le total de leurs redevances s’élève à 7 deniers.
— La somme de toutes les rentes d’argent perçues par les Templiers dans les autres villes et lieux du bailliage de Puget-Théniers, à savoir :
— Tournefort, Thoet, Collongue, La Penne, Annot, Entrevaux, etc., monte à 243 livres.
— Les redevances en nature sont peu nombreuses, sauf celle d’un repas « comestionem » qui accompagne presque toujours chaque redevance en argent.



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Page : 49
B. 153. (Registre.) — In-folio, 35 feuillets, papier ; 2 fragments de sceau plaqués.
Années : 1308.
— (R. Templariorum. V.)
— Inventaire (fragment) des biens meubles et immeubles de la maison du Temple à Lachaup « Calvia », et de ses annexes , Sederon et Sainte-Colombe :
— Un carlulaire, transporté à Sisteron, garni d’une reliure rouge et contenant les droits et les rentes de la maison.
— Un fourreau d’oreiller « aurellerii » en soie.
— 3 Essuie-mains « manutergia »
— Une paire de manches en brunette.
— Un chapeau de feutre « galerum de feutro »
— Deux gantelets de fer.
— Deux bottes eu cuir.
— 33 charges de vin pur dans un tonneau, de ceux qu’on appelle Jehan.
— 23 charges de piquette « vini temperati »
— Divers parchemins, et entre autres la charte scellée de la donation de Lachaup faite par Raybaud de Lachaup à l’Ordre du Temple.
— Un livre contenant la légende dorée, etc.
— Des possessions immobilières, en moulins, maisons et terres et en services annuels.
— Listes des noms des payants et des quantum des cens.
— Pons, cordonnier, payait 7 deniers pour son pré et sa petite canebière.
— Batailleur, de Villefranche, 10 sous pour les possessions du Temple en ce lieu.
— Énumération des services en nature dus sous le titre de sixain, quint, quart et droit de sauvegarde et protection.
— Ponce Areille paye le quint et une petite cornue de raisin « pro guardia »
— Guillaume Ylabès, de même.
— Isnard Bermond, de même, au nom de Guillaume Bertrand, exilé.
— Hugues Sparron, 3 oboles à chaque foire « nundinis » de Médullion, pour son pré des Bordels.
— Inventaire (fragment) des biens des maisons du Temple de Brignoles et de Montfort (ce dernier lieu était un château bien fortifié).



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Page : 49
B. 156. (Registre) — In-folio, 19 feuillets, papier bombax.
Années : 1309-1310.
— (R. Templariorum. VI)
— Bulle de Clément V à Robert, expliquant l’arrestation des Templiers, que l’on dit coupables de la plus noire hérésie et des crimes les plus horribles, « detestandis sceleribus et aborendis criminibus velut intollerabilibus et.... hereticam sapientibus pravitatem, quibus ordo et persone Templariorum laborasse, proh dolor ! laborare dicuntur ! » et qui les ont avoués eux-mêmes au Pape, « a nonnullis... fide dignis libera et spontanea confessione,.. coram nobis, cum debita indignatione, » et ordonnant que leurs biens, dont ils ont fait un si mauvais usage, tandis qu’ils leur avaient été donnés pour entretenir la guerre sainte contre les Sarrasins, « bona,... pro Terre Sancte subsidio et contra perfidos Sarracenos... ex largitione fidelium deputata, » soient mis, pour la partie sise dans les comtés de Forcalquier et de Provence, sous la main des administrateurs nommés par Sa Sainteté, les archevêques d’Arles et d’Embrun, jusqu’à la fin du procès des chevaliers.
— Lettres patentes du roi Robert, déléguant ouvertement le sénéchal de Provence pour l’exécution de la bulle apostolique, mais lui enjoignant « ad cautelam » de prendre bonne note écrite de tout ce qu’on remettrait aux commissaires du Pape.
— Autres lettres du Roi, données sous le sceau secret « sub parvo sigillo » le lendemain des précédentes, prescrivant au sénéchal de ne confier qu’à la Cour royale ou à ses représentants, malgré la bulle apostolique, l’administration de tous les biens que l’Odre tenait sous la juridiction royale, et même sous la simple obligation du serment de fidélité.
— Commission donnée par le sénéchal Reynald de Lecto, à Michel Élion, notaire de la Cour, de remplir les nouvelles prescriptions du Roi.
— Signification d’avoir à dresser un état des droits de la Cour sur les biens des Templiers, par le notaire, faite aux gérants des maisons que possédait le Temple à :
— Tarascon.
— Lansac.
— Arles.
— La Camargue.
— Albaron.
— Fos.
— Saint-Ginièz.
— Berre.
— Gignac.
— Marignane.
— Aix.
— Marseille.
— Bras.
— Montmeyan.
— Ragusse.
— Rue.
— Lorgues.
— Flayosc.
— Roquebrune.
— Montfort.
— Entrecasteaux.
— Tourtour.
— Esperel.
— Comps.
— Aiguines.
— Calas.
— Bargemon.
— La Roque-Esclapon.
— Cogolin-du-Fraynet.
— Au Cannet.
— A Hyères.
— Toulon.
— Saint-Paul-le-Fougassier.
— Pertuis.
— Limaye.
— La Tour-d’Aygues.
— Saint-Maurice du bailliage d’Apt et Avignon.



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B. 157. (Registre.) — In-folio, 41 feuillets, papier.
Années : 1310.
— (R. Templariorum VII)
— Compte rendu par Guillaume-Hugues de Lorgues, bailli royal, de sa gestion des biens que le Temple possédait à Rue et aux lieux adjacents.
— Signification par Michel Élion, notaire d’Aix, aux archevêques d’Arles et d’Embrun, curateurs et administrateurs établis par le Pape des biens des Teinpliers en Provence, de l’ordre que le sénéchal de Provence lui a donné de nommer, pour le Roi, des régisseurs particuliers des propriétés du Temple.
— Lettre du sénéchal Raynald de Lecto qui délègue à Michel Élion le pouvoir de surveiller la bonne administration des biens immeubles du Temple, au profit de la Cour royale, et de placer des administrateurs capables dans diverses parties de la province, à la tête des plus importants domaines confisqués.
— Lettres patentes du roi Robert ordonnant au sénéchal de Provence de veiller à la bonne gestion des biens du Temple et à la rentrée exacte de leurs revenus entre les mains de ses officiers.
— Hugues de Lorgues est chargé par Élion, notaire d’Aix, de la gérance de la maison de Rue et terres adjacentes, à savoir:
— Lorgues.
— Flayosc.
— Roquebrune.
— Montfort.
— Aiguines,
— Tourtour.
— Esperel.
— Inventaire sommaire des revenus et biens sis en chacun de ces lieux, et des hommes et femmes que les chevaliers y possédaient.
— Une note placée en marge des lettres de commission d’Hugues de Lorgues « ostendit originale et restitutum est ei quia erat in officio » prouve que de pareils titres étaient restitués à la Cour par les sortants de charges.



10
Page : 49
B. 158. (Registre.) — In-folio, 14 feuillets, papier.
Années : 1314-1315.
— (R. Templariorum. VIII.)
— Livre des entrées et des sorties faites par Guillaume-Hugues de Lorgues, gérant de la maison de Rue, actuellement à la Cour royale et jadis aux chevaliers du Temple.
— Journal du mouvement de la propriété dans l’étendue de cet ancien domaine du Temple et des droits perçus au nom du Roi.
— Boniface Hengueulard a échangé, le 11 décembre, sa maison, estimée 6 livres 8 sous, contre celle des enfants de Foulques Adalard, également estimée, et, pour droits d’échange et de trézain, le gérant a perçu 8 sous.
— Pierre Maret a acheté, le 22 avril, de Guillaume Pantomime, une terre sise au Puy-Darbous « Darbozosio, » au prix de 8 sous, et les droits de vente ou trézain ont été de 4 sous 7 deniers 1 obole.
— Bertrand Le Commandeur a payé également 4 sous 7 deniers 1 obole pour une terre sise dans la vallée de la Siagne « in valle Siana, » qu’il avait pourtant achetée 60 sous.
— Bertrande Foutrena donne 10 sous, somme convenue à forfait, au lieu de 2 setiers de froment qu’elle était annuellement tenue de fournir.
— Au château de La Motte, le chiffre des services perçus est de 7 sous 11 deniers 1 obole, sur lesquels 7 sous 9 deniers sont le produit d’une prestation en nature de 2 setiers 4 gr. (mesure de Fréjus) de blé méteil vendu à la foire de Draguignan « in foro Draguignani »
— Au château de Montfort, les services sont fournis en poules, poulets, pains et avoine.
— 39 poules 1/2, vendues pour le compte de la Cour royale, ont rapporté, à 8 deniers la poule, 26 sous 7 deniers.



11
Page : 94
B. 293. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 1 sceau.
Années : 1189-1190.
— Traité de paix conclu par la médiation de Barrai, vicomte de Marseille, de P. de Rigaud, maître de la milice du Temple, et de divers évêques et barons, entre Raymond V, comte de Toulouse, et le roi Ildfonse, qui s’engagent à terminer par l’arbitrage des archevêques de Tarragone et de Narbonne toutes les contestations qu’ils pourraient faire naître au sujet de leurs domaines sis en deçà de l’Hérault, et par celui de Blacas, de Rascas, de Draconet et de Barrai, toutes les difficultés qu’ils pourraient avoir ensemble, de l’Hérault jusqu’aux Alpes ; cet acte fut passé dans l’île de « Gernica, » depuis, par les atterrissements du Rhône, jointe au continent et formant le faubourg de Jernègues, à Tarascon.


12
Page : 94
B. 29G. (Liasse.) — 4 pièces, parchemins.
Années : 1194.
— Convention entre le comte de Provence, Ildefonse II, et le comte de Forcalquier, Guillaume IV, au sujet de l’occupation du château de Sisteron qu’ils possèdent par indivis ; les comtes s’engagént à faire occuper ce château par une garnison de Templiers ou d’Hospitaliers, quand il faudrait pour cela user de violence tant vis-à-vis de ces chevaliers que de la population de Sisteron.


13
Page : 95
B. 297. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin.
Années : 1195.
— Ildefonse, roi d’Aragon, marquis de Provence, pardonne à Blacas, qui se rend à merci, tous les méfaits commis par ce baron soit sur le domaine royal, soit sur les grandes routes et il lui promet protection contre tous, même contre les abus de pouvoir de son fils Ildefonse II, comte de Provence.
— Confirmation par le Roi, au même seigneur, de la donation de terres que lui a faite son frère Raymond de Beaudinar.
— Pierre de Lambesc, en garantie et jusqu’à entier payement de 7,000 sous guillemins que lui a prêtés Guillaume IV, comte de Forcalquier, lui remet la possession des châteaux de Villelaure et Trèsémines (Vaucluse), aux conditions, acceptées par le comte :
1° — De conserver aux chevaliers et aux agents du Temple qui font valoir ces terres les mêmes franchises que leur accorde Pierre de Lambesc.
2° — D’accepter les remboursements par tiers du prêt, pourvu qu’ils soient au moins de 1,000 sous guillemins.
3° — D’entourer à ses frais Villelaure de murailles.
4° — De pouvoir être remboursé autrement qu’en sous guillemins, mais toujours en espèces valant 60 sous le marc.



14
Page : 95
B. 299. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 3 sceaux.
Années : 1199.
— Reconnaissance par les habitants de Saint-Michel (Basses-Alpes).
— Les comtes de Provence, Sanche et Ildefonse II, et le comte de Forcalquier, Guillaume IV, s’engagent par serment à prendre sous leur protection et sauvegarde les églises des deux comtés, les clercs tonsurés voyageant sans armes, les abbayes de moines blancs et noirs, les couvents des chanoines réguliers, la milice du Temple, la milice des spades ou porte-épées, les Hospitaliers de Saint-Jean, les Hospitaliers des pauvres, les maisons des préposés aux ponts et celles, des lépreux.



15
Page : 97
B. 306. (Liasse.) — 3 pièces, parchemin; 1 pièce, papier; 2 sceaux.
Années : 1208-1209.
— Donation par Guillaume IV, comte de Forcalquier, aux religieux du Temple, de tous les biens qui lui appartiendraient au jour de son décès. (L’original est perdu.)


16
Page : 98
B. 310. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin; 1 pièce papier.
Années : 1217-1218.
— Confirmation par Frédéric II de la donation faite aux hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem par Tiburge et Rambaud d’Orange, d’une partie de la seigneurie de cette ville et de la transaction intervenue entre eux et Guillaume des Baux, au sujet des seigneuries de Barrel, Camuzet, Pierrelatte, etc. (L’original est perdu.)


17
Page : 98
B. 314. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin.
Années : 1222-1224.
— Transaction entre le prince d’Orange et le commandeur de Saint-Jean-de-Jérusalem, au sujet de leurs droits respectifs sur Orange (Vaucluse).


18
Page : 99
B. 319. (Liasse.) — 7 pièces, parchemin; 3 sceaux.
Années : 1229.
— Sentence arbitrale entre le prieur de Saint-Savournin et le commandeur de Richerenches (Vaucluse), de l’ordre du Temple.


19
Page : 104
B. 338. (Liasse.) — 105 pièces, parchemin; 4 bulles et 3 sceaux.
Années : 1244.
— Confirmation par Adhémar de Grignan de la sentence arbitrale rendue, en 1229, entre le prieur de Saint-Savournin et le commandeur du temple de Richerenques, avec l’indication des limites de leurs propriétés respectives.


20
Page : 106
B. 350. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 1 bulle et 1 sceau.
Années : 1254.
— Confirmation par Charles Ier en faveur des hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem, de la donation faite en 1249 à l’hôpital de diverses terres sises à Rogon (p. m.).


21
Page : 111
B. 378. (Liasse.) — 7 pièces, parehemin.
Années : 1283.
— Charles, prince de Salerne, donne au commandeur de Villars, prieur de Saint-Gilles, 40 livres de provençaux à prendre sur le péage de Gap (p. m.).


22
Page : 111
B. 379. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin.
Années : 1283-1284.
— Transaction entre le prince d’Orange et le commandeur de Saint-Gilles (Gard), touchant leurs droits respectifs en ladite principauté.


23
Page : 112
B. 381. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin.
Années : 1286.
— Cession par le commandeur des Templiers d’Aix au procureur général de la Cour royale, recevant au nom de l’État, de 22 sous de cens annuel sur la maison de Guillaume Pons.
— Autorisation au même commandeur, en échange de la cession précédente, de faire cuire son pain dans un four lui appartenant.



24
Page : 293
B. 1088. (Registre.) — In-folio, 48 feuillets, papier.
Années : 1280-1304.
— Pièces relatives à la succession de Ronsolin, seigneur de Montauban.
— Testament, en date de 1295, de Ronsolin, seigneur. de Lunel et de Montauban, mentionnant des dépôts s’élevant à 3,000 livres tournois et faits entre les mains de Jacques Roncini, marchand de Lucques, de la société deiRiccardi, et Rustique Romagnoli, delà société dei Balhasi, de Lucques, certifiés par acte notariés.
— Legs de châteaux à divers.
— Codicille contenant quelques fondations et donations pieuses et, entre autres, 250 livres aux frères mineurs de Lunel pour la construction d’une infirmerie.
— 10 livres pour l’achat d’une custode d’argent ; 20 livres pour l’acquisition d’un beau calice.
— 50 livres pour la confection d’un tabernacle ; 50 sous pour l’achat de livres de théologie, à la condition que ces livres ne soient ni vendus, ni mis en gages, ni emportés hors du couvent, ni prêtés.
— Le montant des legs pieux s’élève à 60,000 sous tournois.
— Le même testateur lègue à plusieurs damoiseaux 50 livres à chacun pour l’achat de leur équipement de chevalier.
— D’un autre côté, ce religieux personnage instituait pour son héritier universel l’aîné de ses fils, donnait 1,000 livres au second à la condition qu’il entrerait dans l’ordre des frères mineurs, et 1,000 livres à chacun de ses autres fils, pourvu qu’ils se fissent templiers ou hospitaliers ; il confirmait par une clause particulière les franchises et libertés des gens de ses terres et exigeait que ses successeurs ne vinssent pas à l’encontre de cette disposition.
— Procédure faite au nom du roi Charles II au sujet de l’exécution de ce testament.



25
Page : 307
B. 1121. (Registre.) — In-folio, 34 feuillets, papier.
Années : 1341-1369.
— Enquête sur le droit de justice prétendu à Trinquetaille par l’archevêque d’Arles, qui y avait fait fustiger deux voleurs avec des verges d’osier.
— Les témoins disent qu’ils n’ont jamais vu faire par les officiers de Trinquetaille de semblables exécutions ni dans la carrière droite, ni dans tout le bourg.
— Jean Astaud dit que quand les seigneurs de Trinquetaille voulaient faire quelque acte de haute juridiction et que la cour d’Arles en avait connaissance, elle en empêchait l’exécution ; tous les témoins produits par la Cour royale disent que l’archevêque n’a que la basse justice, et nullement la haute juridiction « scu sanguinis excequtionem »; plusieurs affirment que les officiers de la Cour royale ont fait souvent le guet de nuit dans la carrière droite.
— Preuves de la seigneurie des archevêques d’Arles, sur le bourg de Trinquetaille et son territoire : ces preuves consistent dans les hommages et les reconnaissances des seigneurs des Baux depuis l’an 1191 jusqu’à l’an 1237, dans les privilèges des empereurs et les bulles des papes, enfin dans la vente faite en 1300 du bourg de Trinquetaille, par Bertrand de Baux à l’archevêque Rostang.
— Relevé de divers actes de juridietion émanés des officiers soit du seigneur des Baux, soit de l’archevêque, à l’occasion des vols, blasphèmes, violences, suicides, commis à Trinquetaille.
— Sentence arbitrale rendue par Bernard de la Garde, seigneur de Pélissanne, et Amiel Boniface de Marseille, entre Guillaume, archevêque d’Arles, et Raymond de Baux, comte d’Avelin, par laquelle le premier devra rendre hommage au second pour le château de Vaquicres et le tiers de Mouriès (1366).
— Pièces relatives à cette affaire.
— Pièces produites en 1369 par devant le juge de Tarascon, par lsnard de Villemus, précepteur de la maison de l’Hôpital « olim Templi » d’Arles, pour prouver les droits de son Ordre sur Lunsac : donation au Temple par Hugues de Baux, vicomte de Marseille, du lieu de Lansac avec son territoire, s’étendant du Rhône jusqu’à la Visclède « camino baucenquo in medio », et jusqu’à la route qui va de Saint-Gabriel à Montmajour, la Visclède et la route étant laissées à l’orient, jusqu’à la Duransole du côté du nord, à la Condamine du Temple, à la terre d’Albeta et au Morre-Porcin, du côté du midi (1204).
— Sentence arbitrale entre le précepteur du Temple et les consuls de Lansac, rendue par Raymond Ferréol et Pierre de Rians (1236)
— Sentence de Guillaume d’Auriac, archidiacre d’Arles, délégué par l’archevêque d’Aix, au sujet des prétentions élevées par la Cour royale de Tarascon sur le lieu de Lansac (1320).



26
Page : 325
B. 1167. (Registre.) — In-folio, 9 feuillets, papier.
Années : 1377.
— Informations prises par Fouques d’Agoût, sénéchal de Provence et de Forcalquier sur les salines de la Veniède, des Stes-Maries et autres salines de la Rivière du Rhône « Riparia Rodani » Salines de la Vernède.
— Celle de l’hôpital renferme 866 muids de sel, dont la cour retient, pour son droit de gabelle, ce qu’elle veut, ordinairement le quart ;
— Celle de « Croso », appartenant à l’Hôpital du Temple, exploitée par Bérenger Paillade, marchand drapier, renferme 760 muids de sel, dont elle paie le quart pour droit de gabelle ;
— Celle de Jordanet appartenant à l’hôpital du Temple et exploitée par Mathieu Bénin, renferme 250 muids de sel, dont le quart revient à la Cour pour son droit de gabelle ;
— Celles d’Amblard et de Bernardon, appartenant aussi à l’Hôpital du Temple, soumises à la même gabelle et exploitées par Mathieu Bénin et Berenger Paillade, renferment, la première 500 muids et la seconde 300 muids de sel ;
— Enfin, la saline nommée Porcellet, exploitée par Bertrand Filhol, Jean Artaud, Pierre des Pennes et autres, renferme 250 muids de sel.
— La quantité totale du sel dans les salines de la Vernède est de 2,916 muids.
— La saline de Méjanne renferme 200 muids de sel, que les propriétaires peuvent vendre à qui bon leur semble, et dont la cour ne retient rien pour son droit de gabelle ; celle-ci reçoit seulement un service annuel de 30 florins.
— La saline appelée Blancarde, exploitée par Raymond Vidal et Jean Raynaud, renferme 550 muids de sel, et celle de Rostanenque, servile à la cour, 310 muids.
— Aux Saintes-Maries, les 3 salines renferment l’une 700 muids, l’autre 650 muids, et la troisième 160 muids de sel.
— On ne trouve pas dans ces contrées d’autres salines en activité.
— Dans tout le district des Saintes-Maries, on a trouvé 2,570 muids de sel.
— La quantité totale du sel de la Rivière du Rhône est de 5,486 gros muids de sel.



27
Page : 357
B. 1251. (Registre.) — In-folio, 310 feuillets, papier.
Années : 1541.
— Procès-verbal des reconnaissances de Brignoles, reçues par Pierre Vitalis, seigneur de Pourcieux, maître rational, commissaire de la chambre des comptes.
— Ce registre est précédé d’un répertoire alphabétique des censiers.
— Après l’examen des registres terriers de la communauté, le commissaire procède à la réception des reconnaissances de Pierre Allègre, Auxias de Saint-Jacques, Honnorat Galli, les héritiers d’Antoine Gavot, Bastian Allard, cordonnier, etc.
— Extrait de l’enquête de 1297 et du registre Leopardus.
— Procédures contre Pierre Graillon et le monastère de la Celle ; André Sabatier, le commandeur de Beaulieu, messire Esprit Calvet, prêtre ; Antoine Guérin, Louise de Lycossa, Benoit et Antoine Montaalt Pierre Bruchard, Antoine Vaumalembecque, orfèvre, Guillaume Monnier, Étienne Bellon, Guillaume Messonnier, Antoine Possel, Jean Amie, prêtre; Barthélemy Féraud, Barthélemy Gojon, Pascal de Colonia, prêtre; Balthazard et Pierre de Châteauneuf, Honorât Puget, Jean et Claude Pesseguier, le commandeur de Beaulieu, la communauté de Brignoles, Hugues Aubin, Esprit Laugier, Balthazard Caremantrant, Raphaël Marin, Melchior Mouton, de Besse, Pierre Boissier.
— Rôle des quartiers du territoire de Brignoles sujets à la tasque, des quartiers soumis à certains cens.
— Procédure contre Jean Ricaud, fermier des moulins de la communauté.



Archives de la Côte-d’Or, avant 1790

28
Page : 81
C 2294 (Registre) - in-folio, 179 feuillets, papier.
Années : 1620-1622
— Chalonnais
— Folio 27
Aumônes annuelles de 35 livres faites à César Lemaire de la Bondue, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, en sa qualité de Commandeur du Temple de Chalon de 12 livres faite à Cyrus de Thiard, évêque de Chalon.


29
Page : 100
C. 2409. (Cahier) - in-folio, 40 feuillets, papier.
Années : 1632
— Folio 1
— Redevance d’une livre de cire, due par la commanderie de la Madeleine de Dijon.


30
Page : 102
C. 2418. (Registre) - In-folio, 153 feuillets, papier.
Années : 1719-1761
— Folio 83
— Sentence du Bureau des finances, qui condamne le commandeur de la Madeleine de Dijon, à payer les arrérages de la redevance en cire due au Roi à cause de la cession de la maison et pourpris de Magny, sur laquelle la commanderie a été établie (1751)


31
Page : 106
C. 2444. (Liasse) - 1 pièces, parchemin ; 61 pièces papier.
Années : 1574-1770
— Dijon
— Extraits de l’état au vrai du Domaine, en ce qui concerne le tiers de l’entrage des vins de la ville, les cens dus sur une tour, une maison devant Clairvaux, une autre au viel chastel, sur la commanderie de la Magdeleine sur des maisons rue Poulaillerie, rue du Pautet, rue St-Jean, rue Chapelotte (1580).


32
Page : 115
C. 2508. (Liasse) - 20 pièces, papier.
Années : 1390-1786
— Proces-verbaux de reconnaissance et plantation de bornes des limites séparatives de la justice des Chartreux, à Fauvorney, avec les justices du Roi, de la commanderie de la Madeleine, des seigneuries de Magny-sur-Tille et de Varanges.

33
Page : 132
C. 2621. (Liasse) - 31 pièces, papier; 3 plan.
Années : 1533-1786
— Chalon
— Reconnaissance par Pierre de Saint-Belin de Vaudremont, commandeur de la commanderie du Temple, de la possession des moulins Sous-le-Pont, provonant du Domaine (1685).


34
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Testament de J. Obelet, dit de Bèze, qui lègue à ce chapitre, ce qui lui appartient sur les péages de Dijon, de Fleurey de Rouvres (1359).


35
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Confirmation par le roi François 1er des droits du chapitre sur le péage de Dijon (1538).
— Arrêts du Conseil d’État portant défense à ce chapitre, aux abbayes de Citeaux, de Pontigny, à la commanderie de la Madeleine, et à M. Leclerc de Ruffon, de percevoir des droits de péage aux portes de la ville (1780).


Sources : Garnier, Joseph. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, tome II. Dijon 1883. BNF

 

Archives du Lot, avant 1790

28
Page : 81
C 2294 (Registre) - in-folio, 179 feuillets, papier.
Années : 1620-1622
— Chalonnais
— Folio 27
Aumônes annuelles de 35 livres faites à César Lemaire de la Bondue, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, en sa qualité de Commandeur du Temple de Chalon de 12 livres faite à Cyrus de Thiard, évêque de Chalon.


29
Page : 100
C. 2409. (Cahier) - in-folio, 40 feuillets, papier.
Années : 1632
— Folio 1
— Redevance d’une livre de cire, due par la commanderie de la Madeleine de Dijon.


30
Page : 102
C. 2418. (Registre) - In-folio, 153 feuillets, papier.
Années : 1719-1761
— Folio 83
— Sentence du Bureau des finances, qui condamne le commandeur de la Madeleine de Dijon, à payer les arrérages de la redevance en cire due au Roi à cause de la cession de la maison et pourpris de Magny, sur laquelle la commanderie a été établie (1751)


31
Page : 106
C. 2444. (Liasse) - 1 pièces, parchemin ; 61 pièces papier.
Années : 1574-1770
— Dijon
— Extraits de l’état au vrai du Domaine, en ce qui concerne le tiers de l’entrage des vins de la ville, les cens dus sur une tour, une maison devant Clairvaux, une autre au viel chastel, sur la commanderie de la Magdeleine sur des maisons rue Poulaillerie, rue du Pautet, rue St-Jean, rue Chapelotte (1580).


32
Page : 115
C. 2508. (Liasse) - 20 pièces, papier.
Années : 1390-1786
— Proces-verbaux de reconnaissance et plantation de bornes des limites séparatives de la justice des Chartreux, à Fauvorney, avec les justices du Roi, de la commanderie de la Madeleine, des seigneuries de Magny-sur-Tille et de Varanges.

33
Page : 132
C. 2621. (Liasse) - 31 pièces, papier; 3 plan.
Années : 1533-1786
— Chalon
— Reconnaissance par Pierre de Saint-Belin de Vaudremont, commandeur de la commanderie du Temple, de la possession des moulins Sous-le-Pont, provonant du Domaine (1685).


34
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Testament de J. Obelet, dit de Bèze, qui lègue à ce chapitre, ce qui lui appartient sur les péages de Dijon, de Fleurey de Rouvres (1359).


35
Page : 145
C. 2716. (Liasse) - 131 pièces papier.
Années : 1197-1786
— Péages
— Confirmation par le roi François 1er des droits du chapitre sur le péage de Dijon (1538).
— Arrêts du Conseil d’État portant défense à ce chapitre, aux abbayes de Citeaux, de Pontigny, à la commanderie de la Madeleine, et à M. Leclerc de Ruffon, de percevoir des droits de péage aux portes de la ville (1780).


Sources : M. L. Combarieu. Inventaire sommaire des archives départementales du Lot antérieures à 1790, tome III. Cahors 1900. BNF

 

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